ࡱ> ~uvwxq` bjbjqPqP 7::e_%VVV8't2@"bbbb2Dv$h bbbbbb*|Zb& vyV 0'r$ZZ8jX'd2$2  ENQUTE B PROCESSUS DEXAMEN DES CER INSTITUTIONNELS COMPLTER PAR CHAQUE CER INSTITUTIONNEL GOUVERNANCE DES CER 1. Ltablissement a-t-il une politique sur les membres des CER, sur leurs mandats, sur la dure de ceux-ci, etc.?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire den annexer un exemplaire ou de fournir lhyperlien appropri.  FORMTEXT       2. Combien de membres le CER compte-t-il? FORMTEXT       3. Quelle est la proportion de femmes? D hommes?  FORMTEXT       Hommes  FORMTEXT       Femmes 4. Quelle est la gamme des comptences dans le CER? (Les chiffres peuvent ici dpasser le nombre de membres du CER, car certains peuvent avoir des comptences dans plusieurs domaines.) Nombre de membres ayant des comptences en recherche  FORMTEXT       Nombre de membres ayant des comptences juridiques  FORMTEXT       Nombre de membres ayant des comptences en thique  FORMTEXT       Nombre de membres de la collectivit  FORMTEXT       Autres  FORMTEXT       5. Comment le prsident du CER est-il choisi? (Au besoin, citez les extraits appropris de la politique de l tablissement.)  FORMTEXT       6. Quelle est la dure des divers mandats? Prsident  FORMTEXT       Membres  FORMTEXT       Non spcifi  FORMTEXT       7. Expliquez les processus qui vous ont permis de recruter un membre de la collectivit pour le CER.  FORMTEXT       8. Expliquez comment vous recrutez d autres membres du CER. (Au besoin, citez les extraits applicables de la politique de l tablissement.)  FORMTEXT       9. Avez-vous du mal trouver des membres pour le CER?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Si oui, cochez toutes les cases applicables.  FORMCHECKBOX  Recruter des personnes ayant des comptences en mthodologies de la recherche.  FORMCHECKBOX  Recruter des personnes possdant une formation formelle en thique.  FORMCHECKBOX  Recruter des personnes qualifies qui peuvent consacrer du temps au CER.  FORMCHECKBOX  Recruter des membres de la collectivit.  FORMCHECKBOX  Autre (Prire d expliquer.) FORMTEXT       10. Quel processus dcisionnel le CER emploie-t-il pour approuver les projets du point de vue de l thique?  FORMCHECKBOX  Consensus.  FORMCHECKBOX  Majorit.  FORMCHECKBOX  Autre (Prire de prciser.) FORMTEXT       11. Quelle est la frquence des runions du CER?  FORMTEXT       fois par mois Autre (Prire de prciser.) FORMTEXT       12. Les runions &  FORMCHECKBOX  sont-elles prvues au calendrier?  FORMCHECKBOX  ont-elles lieu selon les besoins? 13. Quels documents le CER conserve-t-il et pendant combien de temps? Cochez toutes les cases applicables. CATGORIES DE DOCUMENTS  DURE (ANNES) FORMCHECKBOX  Demandes d examen thique FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Protocoles FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Comptes rendus des runions FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Formules de consentement par crit FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Protocoles FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Correspondance FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Rapports annuels FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Rapports sur vnements indsirables FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Contrle continu de cas FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Modifications apportes aux approbations FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Autres FORMTEXT       14. Dcrivez le soutien administratif fourni au CER et la proportion d un poste temps plein qui est consacre par chaque personne aux activits du CER. GENRE DE SOUTIEN ADMINISTRATIF  PROPORTION D UN POSTE TEMPS PLEIN  FORMTEXT       FORMTEXT       FORMTEXT       FORMTEXT       FORMTEXT       FORMTEXT       15. Indiquez toute forme de ddommagement accord au prsident et aux membres du CER. PRSIDENT DU CER  MEMBRES DU CER FORMCHECKBOX  Aucun ddommagement FORMCHECKBOX  Aucun ddommagement FORMCHECKBOX  Heures denseignement en moins FORMCHECKBOX  Heures denseignement en moins FORMCHECKBOX  Honoraires FORMCHECKBOX  Honoraires FORMCHECKBOX  Fonds de voyage FORMCHECKBOX  Fonds de voyage FORMCHECKBOX  Autre. Prire de dcrire  FORMTEXT        FORMCHECKBOX  Autre. Prire de dcrire  FORMTEXT       16. Les membres du CER servent-ils de ressource institutionnelle en matire d thique de la recherche avec des humains?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Si oui, le CER participe-t-il lune des activits suivantes? Cochez toutes les cases applicables.  FORMCHECKBOX  Cours dthique lintention des tudiants diplms.  FORMCHECKBOX  Cours dthique lintention du corps professoral.  FORMCHECKBOX  Cours dthique lintention des organismes de recherche partenaires.  FORMCHECKBOX  laboration de documents didactiques sur lthique destins servir en classe.  FORMCHECKBOX  Autres. PROCDURES DU CER 17. Quelles lignes directrices le CER suit-il pour faire ses examens thiques? Cochez toutes les cases pertinentes.  FORMCHECKBOX  Politique de ltablissement sur lexamen thique.  FORMCHECKBOX  nonc de politique des trois Conseils (EPTC)  FORMCHECKBOX  Lignes directrices du CER.  FORMCHECKBOX  Manuel du corps professoral de ltablissement.  FORMCHECKBOX  Bonnes pratiques cliniques (Sant Canada).  FORMCHECKBOX  Ministre de la Sant (QUBEC).  FORMCHECKBOX  Code civil (QUBEC).  FORMCHECKBOX  Conseil des organisations internationales des sciences mdicales.  FORMCHECKBOX  Socit canadienne de psychologie  FORMCHECKBOX  Autre  FORMTEXT       18. Le CER runit-il des renseignements sur les sources de financement des projets de recherche devant faire l objet d un examen thique?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Au cas par cas.  FORMCHECKBOX  Toujours. 19. Relativement tous les projets faisant lobjet dun examen thique (complet ou acclr), indiquez le pourcentage de ceux bnficiant des diverses sources de financementsuivantes: SOURCE DE FINANCEMENT  POURCENTAGE- organisme subventionnaire extrieur avec examen par les pairs FORMTEXT      - organisme subventionnaire extrieur sans examen par les pairs  FORMTEXT      - soutien interne FORMTEXT      - recherche faite contrat FORMTEXT      - recherche non finance FORMTEXT      - autre FORMTEXT       20. Y a-t-il des catgories de recherches faites avec des participants humains qui ne font actuellement pas l objet d un examen par le CER?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire d expliquer.  FORMTEXT       21. Le CER labore-t-il des politiques en plus d examiner des projets de recherche?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire d expliquer.  FORMTEXT       22. Combien d examens thiques complets le CER a-t-il faits au cours de la dernire anne financire (du 1er mai au 30 avril)?  FORMTEXT       23. Combien d examens thiques acclrs (projets comportant des risques minimums) le CER a-t-il faits au cours de la dernire anne financire (du 1er mai au 30 avril)? FORMTEXT       24. Donnez une estimation, en pourcentage, du taux d approbation dans chacun des cas suivants: PROCESSUS D APPROBATION  POURCENTAGE ESTIMATIFExamens completsExamens acclrs- approbation sans modification FORMTEXT       FORMTEXT      - approbation avec de petites modifications (p.ex., modification du texte du formulaire de consentement ou de la lettre couverture) FORMTEXT       FORMTEXT      - approbation avec modifications importantes (p.ex., plan de recherche ou substance du processus d obtention du consentement clair) FORMTEXT       FORMTEXT      - approbation initiale et abrogation ultrieure FORMTEXT       FORMTEXT      - en cours  aucune approbation ce stade-ci FORMTEXT       FORMTEXT       25. Qui est charg dexaminer et dapprouver les projets de recherche dont on juge quils comportent des risques minimums?  FORMCHECKBOX  Examen et approbation par le CER.  FORMCHECKBOX  Approbation par le CER.  FORMCHECKBOX  Examen par le prsident du CER.  FORMCHECKBOX  Examen et approbation par le prsident du CER.  FORMCHECKBOX  Examen par un sous-comit du CER.  FORMCHECKBOX  Examen et approbation par un sous-comit du CER.  FORMCHECKBOX  Examen par le personnel administratif au nom du CER.  FORMCHECKBOX  Examen et approbation par le personnel administratif au nom du CER.  FORMCHECKBOX  Autre (Prire d expliquer.)  FORMTEXT       26. Indiquez comment le CER aborde les problmes relatifs au plan de recherche, qu il s agisse dun examen complet ou acclr.  EXAMEN ACCLR  EXAMEN COMPLETLe CER prend-il en compte la qualit du design de la recherche? FORMCHECKBOX  Non. Prire de passer la prochaine question.  FORMCHECKBOX  Oui. FORMCHECKBOX  Non. Prire de passer la prochaine question.  FORMCHECKBOX  Oui.Dans laffirmative, qui fait lexamen par les pairs? FORMCHECKBOX  Acceptation de lexamen par les pairs fait par la source de financement extrieure.  FORMCHECKBOX  Le CER examine la qualit du design de la recherche.  FORMCHECKBOX  Autre mthode.  FORMCHECKBOX  Acceptation de lexamen par les pairs fait par la source de financement extrieure.  FORMCHECKBOX  Le CER examine la qualit.  FORMCHECKBOX  Autre mthode.  27. Prire dindiquer lexamen/le contrle continu se fait, quil sagisse du processus complet ou acclr.  EXAMEN ACCLR  EXAMEN COMPLETY a-t-il une personne charge de lexamen/du contrle continu des projets de recherche?  FORMCHECKBOX  Oui  FORMCHECKBOX  Non FORMCHECKBOX  Oui  FORMCHECKBOX  NonSi oui, indiquez de quelle faon se fait lexamen/le contrle continu des projets de recherche dans le cadre dun examen complet et dun examen acclr FORMCHECKBOX  Examen par le CER  FORMCHECKBOX  Examen par le prsident du CER  FORMCHECKBOX  Examen par le pers. admin. au nom du CER  FORMCHECKBOX  Autre (prire dexpliquer)  FORMTEXT        FORMCHECKBOX  Examen par le CER  FORMCHECKBOX  Examen par le prsident du CER  FORMCHECKBOX  Examen par le pers. admin. au nom du CER  FORMCHECKBOX  Autre (prire d expliquer)  FORMTEXT       Indiquez lesquelles des activits suivantes font partie de lexamen/du contrle continu des projets de recherche considrs comme comportant des risques minimums. Cocher toutes les cases pertinentes.  FORMCHECKBOX  Rapport annuel  FORMCHECKBOX  Rapports sur vnements indsirables  FORMCHECKBOX  Fin du projet de recherche/protocole  FORMCHECKBOX  Autre (prire dexpliquer)  FORMTEXT       FORMCHECKBOX  Rapport annuel  FORMCHECKBOX  Rapports sur vnements indsirables  FORMCHECKBOX  Fin du projet de recherche/protocole  FORMCHECKBOX  Autre (prire d expliquer)  FORMTEXT      Comment informe-t-on les chercheurs qu il leur incombe de fournir des renseignements aux fins de lexamen continu? FORMCHECKBOX  Ne sont pas informs  FORMCHECKBOX  Par le pers. admin. au nom du CER  FORMCHECKBOX  Lettre dapprobation du CER (thique)  FORMCHECKBOX  Politique de ltablissement sur lthique  FORMCHECKBOX  Autre mthode FORMCHECKBOX  Ne sont pas informs  FORMCHECKBOX  Par le pers. admin. au nom du CER  FORMCHECKBOX  Lettre dapprobation du CER (thique)  FORMCHECKBOX  Politique de ltablissement sur lthique  FORMCHECKBOX  Autre mthodeLes chercheurs sont-ils tenus de signaler au CER tout changement apport au plan de recherche? FORMCHECKBOX  Non  FORMCHECKBOX  Oui  FORMCHECKBOX  Non  FORMCHECKBOX  Oui  28. Le CER prend-il en compte les questions relatives aux conflits dintrts?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire dindiquer tous les genres de conflits dintrts qui sont pris en compte. (Prire de citer la politique dtablissement, le cas chant.)  FORMCHECKBOX  Lorsque les membres du CER sont en conflit dintrts, en regard de certains projets examins  FORMCHECKBOX  Les convictions et les valeurs personnelles des membres du CER, dans la mesure o elles influent sur les jugements faits au sujet des thmes de recherche  FORMCHECKBOX  Recherche auto-finance.  FORMCHECKBOX  Pression pour publier un ouvrage afin daccrotre ses chances de promotion, obtenir une permanence ou un prix professionnel, ou encore renforcer sa rputation.  FORMCHECKBOX  Mdecins qui sont aussi chercheurs, professeurs-chercheurs, ou professeurs-tudiants diplms.  FORMCHECKBOX  Autre (prire d expliquer). FORMTEXT       29. Quelle est la procdure d valuation des projets multicentriques? Cochez toutes les cases pertinentes.  FORMCHECKBOX  Aucune diffrence dans les procdures.  FORMCHECKBOX  On accepte lvaluation faite sur les principaux chercheurs par ltablissement de recherche.  FORMCHECKBOX  Au cas par cas.  FORMCHECKBOX  On a mis au point des ententes de collaboration au niveau des tablissements.  FORMCHECKBOX  Autre mthode FORMTEXT       30. Dans le cas des protocoles tombant sous le coup des Lignes directrices sur les bonnes pratiques cliniques, le CER suit-il un processus d examen diffrent?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui Prire d expliquer.  FORMTEXT       31. Votre tablissement a-t-il dj bloqu ou laiss de ct une recommandation du CER demandant darrter ou de modifier un projet ou un protocole de recherche?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. DEGR DINTERVENTION DU CER 32. Indiquez le degr dintervention du CER et la quantit de temps quil consacre chacun des aspects dsigns du processus dexamen thique.  Degr dintervention du CER  Temps consacr par le CERAspects dsigns du processus dexamen thiqueIntervient beaucoup 1Intervient un peu 2N intervient pas du tout 3Bcp de temps 1Un certain temps 2Peu de temps 3 Formulaire de consentement  FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Procdures de consentement  FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT      Personnes lucides FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT      Personnes vulnrables FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT      Groupes FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX  9cdx       l m w ٵٵm[Nh[>*OJQJmH sH "jh[>*OJQJUmH sH #h[B*CJ(OJQJmH phsH 4jvh:h[B*OJQJUmH phsH 4jh:h[B*OJQJUmH phsH (jh[B*OJQJUmH phsH h[6CJmH sH h[h[OJQJmH sH h[CJmH sH h[B*OJQJmH phsH   89cdxy k l    gd[`gd[ ^`gd[ ^`gd[$-DM a$gd[$&d P a$gd[gd[gd[gd[$a$gd[w x  b d x z |     * , @ B D N P @ B V ִִִ֨xִ֨`ִ֨.jNhknh[>*OJQJUmH sH .jh:h[>*OJQJUmH sH .jbh:h[>*OJQJUmH sH h[OJQJmH sH h[>*OJQJmH sH )jh[>*OJQJUmHnHsH u"jh[>*OJQJUmH sH .jh:h[>*OJQJUmH sH  ` b h j  NPJLtv`gd[^gd[ hh^h`gd[ ^`gd[ hgd[gd[V X Z d f fh|~&(<ֵ֨֨֨x֨֨`֨֨.j&hknh[>*OJQJUmH sH .jhknh[>*OJQJUmH sH .j:hknh[>*OJQJUmH sH h[>*OJQJmH sH h[OJQJmH sH )jh[>*OJQJUmHnHsH u"jh[>*OJQJUmH sH .jhknh[>*OJQJUmH sH <>@JLNLNbdfprt   "68:DFJfh|ִִִִxִִ`ִִ.jhknh[>*OJQJUmH sH .jhknh[>*OJQJUmH sH .jhknh[>*OJQJUmH sH h[OJQJmH sH h[>*OJQJmH sH )jh[>*OJQJUmHnHsH u"jh[>*OJQJUmH sH .jhknh[>*OJQJUmH sH v HJ\^6 @^`gd[ hh^h`gd[ 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FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Recrutement de participants FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Critres d exclusion des participants FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Participants ayant trop fait l objet de recherches FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Examen par des experts FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Rduction des risques FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       valuation des risques/avantages FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Questions juridiques FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Tromperie FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Aspects financiers -pour les participants FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT      Aspects financiers -pour les chercheurs FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       chances serres FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Soutien administratif suffisant FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Effet des examens thiques sur les ressources FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Examen/contrle continu FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       Autre  FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       FORMCHECKBOX   FORMTEXT       33. Estimez le temps que chacune des personnes suivantes a consacr aux examens thiques au cours de la dernire anne financire (du 1er mai au 30 avril). Genre d activitNombre d HEURESRunions du CER au complet. FORMTEXT      Runions du comit excutif ou des sous-comits. FORMTEXT      Par le prs., pour l administration/la prparation. FORMTEXT      Par les divers membres examinant les projets. FORMTEXT      Par les divers membres, faire des lectures documentaires. FORMTEXT       FORMATION DES MEMBRES DU CER 34. Comment formez-vous les membres du CER?  FORMCHECKBOX  Atelier d orientation pour les nouveaux membres.  FORMCHECKBOX  Formation permanente des membres du CER.  FORMCHECKBOX  Information crite seulement: politiques sur l thique, politique des trois Conseils.  FORMCHECKBOX  Autre mthode  FORMTEXT       34.1 Quelles possibilits de formation sont-elles offertes ? FORMTEXT       PROCDURES QUE LES CHERCHEURS DOIVENT SUIVRE POUR LES EXAMENS THIQUES DE LEURS PROJETS 35. Le CER a-t-il des lignes directrices particulires que les chercheurs doivent suivre quand ils prsentent un projet de recherche pour le faire examiner du point de vue de l thique?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire d indiquer l hyperlien en vue de la visite de l quipe chez vous.  FORMTEXT       36. Le CER a-t-il des lignes directrices particulires pour les lettres d introduction et les formulaires de consentement l intention des chercheurs qui prsentent des projets en vue de les faire examiner du point de vue de l thique?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire d indiquer l hyperlien en vue de la visite de l quipe chez vous.  FORMTEXT       37. En moyenne, combien de temps s coule-t-il entre le moment o le projet est prsent aux fins de l examen thique et celui de l approbation?  FORMTEXT       (en semaines). 38. Quels facteurs influent-ils sur le dlai?  FORMCHECKBOX  Difficult que le CER a trouver du temps pour se runir.  FORMCHECKBOX  Soutien insuffisant du ct du secrtariat.  FORMCHECKBOX  Charge de travail du CER.  FORMCHECKBOX  Demandes mal rdiges.  FORMCHECKBOX  Autres facteurs (Prire de prciser). FORMTEXT       39. De quelles manires les chercheurs communiquent-ils avec le CER?  FORMCHECKBOX  Prsentations crites seulement.  FORMCHECKBOX  Faire un expos au CER: - la demande du chercheur -sur invitation seulement -une prsentation est requise dans tous les cas  FORMCHECKBOX  Autre faon FORMTEXT       40. Y a-t-il une procdure officielle pour en appeler d une dcision du CER?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Expliquez, et rpondez aux questions 40.1 40.4.  FORMTEXT       40.1 Quels sont les justifications de l appel?  FORMTEXT       40.2 Qui entend l appel?  FORMTEXT       40.3 Quelle est la composition de cette instance ?  FORMTEXT       40.4 Ce mcanisme a-t-il dj t utilis?  FORMTEXT       41. Le CER a-t-il un mcanisme pour recueillir les opinions des chercheurs sur le processus d examen thique?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire d expliquer.  FORMTEXT       42. Le CER a-t-il un mcanisme pour recueillir les opinions des participants la recherche au sujet du processus d examen thique?  FORMCHECKBOX  Non.  FORMCHECKBOX  Oui. Prire d expliquer.  FORMTEXT       43. Le CER autorise-t-il les participants la recherche se runir avec lui? Cochez toutes les cases pertinentes.  FORMCHECKBOX  Sans objet.  FORMCHECKBOX  Avec le personnel de soutien du CER.  FORMCHECKBOX  Avec le prsident du CER.  FORMCHECKBOX  Avec tout le CER.  FORMCHECKBOX  Autre possibilit. (Prire d expliquer.)  FORMTEXT       RFLEXIONS FINALES 44. Y a-t-il des aspects particuliers de l examen thique de la recherche avec des humains que vous aimeriez aborder avec l quipe quand elle se rendra chez vous?  FORMTEXT       45. Avez-vous des rflexions sur la faon dont votre tablissement a mis en Suvre l nonc de politique des trois Conseils (EPTC) qui pourraient intresser l quipe qui se rendra chez vous?  FORMTEXT       Signature Titre tablissement MERCI BEAUCOUP! NOUS COMPTONS SUR LE PLAISIR DE VOUS VOIR AU MOMENT DE NOTRE VISITE CHEZ VOUS.     PAGE  PAGE 2 hzjzlzvzxzzz|zzzzzzzzzzzz{{{ {${&{:{<{>{H{J{L{N{j{ٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jh.h[OJQJUmH sH +j9h.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +j$h.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH zz+kd$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 lazz"{${L{p{r{{{{{ ||6|Z|\||||| $$Ifa$gd$u & F $If^`gd$uj{l{n{r{t{{{{{{{{{{{{{{{{{{{{|| |||$|ͷ٣͍w٣a+jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +j'h.h[OJQJUmH sH $|&|(|2|4|6|8|T|V|X|\|^|r|t|v|||||||||||||||}}6}ٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jWh.h[OJQJUmH sH +jߝh.h[OJQJUmH sH +jih.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +j{h.h[OJQJUmH sH |||}+"" $Ifgd$ukd͞$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 la6}8}:}>}@}T}V}X}b}d}f}h}}}}}}}}}}}}}}}}}}}ͷ٣͍w٣a+jСh.h[OJQJUmH sH +jZh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jlh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH }<}>}f}}}}}}~&~(~P~t~v~~~~~ $$Ifa$gd$u}}}}~~~ ~"~$~(~*~>~@~B~L~N~P~R~n~p~r~v~x~~~~~~~~~ٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+j$h.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +j6h.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +jHh.h[OJQJUmH sH ~~~~~~~~~~(*FHJNPdfhrtvxͷ٣͍w٣a+jh.h[OJQJUmH sH +j'h.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH ~~~(+"" $Ifgd$ukd$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 la(LNv68`ҀԀ $$Ifa$gd$u0248:NPR\^`b~ٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jh.h[OJQJUmH sH +jyh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH ~̀΀ЀԀրLNjlnrtͷ٣͍w٣a+jjh.h[OJQJUmH sH +jͫh.h[OJQJUmH sH +jUh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jߪh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +jgh.h[OJQJUmH sH L+"" $Ifgd$ukdC$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 laLpr 6Z\҂  $$Ifa$gd$uց؁ځ $&(2468Tٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jh.h[OJQJUmH sH +jFh.h[OJQJUmH sH +jЮh.h[OJQJUmH sH +jXh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH TVX\^rtv‚Ă΂Ђ҂Ԃͷ٣͍w٣a+jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +j"h.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +j4h.h[OJQJUmH sH ƃȃʃԃփ؃ڃ"$&(Dٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +j%h.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH  "$+"" $Ifgd$ukd$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 la؃&JLt„46^ $$Ifa$gd$uDFHLNbdfprtv„Ąͷ٣͍w٣a+jݷh.h[OJQJUmH sH +jgh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jyh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH  .0268LNPZ\̅΅Ѕڅ܅ޅٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jXh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jCh.h[OJQJUmH sH +j˸h.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +jUh.h[OJQJUmH sH ^`b+"" $Ifgd$ukd$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 laޅ,PRzȆ:<d $$Ifa$gd$u(*,.JLNRThjlvxz|ͷ٣͍w٣a+jh.h[OJQJUmH sH +j4h.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jFh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +jλh.h[OJQJUmH sH ĆƆȆʆ468<>RTV`bٹٹٹٹٹٹwٹٹaٹٹ+jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH &jh[OJQJUmHnHsH ujh[OJQJUmH sH +j"h.h[OJQJUmH sH dfh+"" $Ifgd$ukdt$$Ifl֞Z ^$Y b* t04 laЇ҇ԇއ  ",.02NPRVXlͷ٣͍w٣a+jwh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH &jh[OJQJUmHnHsH u+jh.h[OJQJUmH sH h[OJQJmH sH jh[OJQJUmH sH +jh.h[OJQJUmH sH 0TV~̈>@h